France: La taxe carbone sera appliquée aux biocarburants
Source : actualites-news-environnement.com
La taxe carbone sera appliquée aux biocarburants en 2010. L'Assemblée nationale a voté samedi 24 octobre l'application de la taxe carbone aux biocarburants. En effet, l’amendement n° 534 ne sera finalement pas adopté par l'Assemblée nationale et la taxe carbone sera donc bien appliquée en 2010 aux biocarburants. L'Assemblée nationale a voté samedi 24 octobre l'application de la taxe carbone aux biocarburants. Retour sur le débat parlementaire. Ci-après, voici la retranscription du feuilleton parlementaire entre les députés de l’Assemblée nationale du samedi 24 octobre sur le projet de loi de finance de 2010 et sur l’instauration de la taxe carbone et son impact sur les biocarburants.
